Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA Moulinette
DUPIC Didier

Numéro de dépôt :
3233383
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013
LA Moulinette de DUPIC Didier

Présentation de la marque LA Moulinette

Déposée le 26 juin 2003 par DUPIC Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA Moulinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est DUPIC Didier domicilié(e) Demeurant : 6, rue Brassat,92700 COLOMBES - 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LA Moulinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA Moulinette est expirée depuis le 26 juin 2013.

DUPIC Didier a également déposé les autres marques suivantes : POURQUOI LES HOMMES CHANTENT-ILS? PARCEQUE LES FEMMES CHANTENT, ELLES! , LA MOULINETTE


DUPIC Didier - Demeurant : 6, rue Brassat,92700 COLOMBES - 92700 - France


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390638 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, vidéo, radiophoniques. Machines à calculer. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, progiciels. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Instruments optiques notamment lunettes. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement). Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine musical. Informations ou renseignements d'affaires, notamment dans le domaine musical. Aide à la direction des affaires, notamment dans le domaine musical. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires, notamment dans le domaine musical. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Télécommunications. Agences de presse. Diffusion de programmes de télévision par tous moyens et sur tous supports. Services de transmission d'informations et de données par tous moyens et sur tous supports. Communications par terminaux d'ordinateurs et sur tous supports multimédia. Services de télécommunications, de messageries électroniques notamment par réseaux Internet et sur réseaux portables. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques notamment sur réseaux Internet. Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'artistes de spectacles. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production, duplication d'œuvres musicales à savoir services de studios d'enregistrement. Production, duplication d'œuvres audio-visuelles à savoir enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques. Services de studios d'enregistrement. Services de directeurs artistiques ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios d'enregistrement, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Information en matière de divertissement, notamment dans le domaine musical. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Réservation de places de spectacles. Services de reporters. Services de photographie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.